HAVAS SPORTS FRANCE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
96637167
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
Présentation de la marque ROC OISE
Déposée le 31 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS SPORTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROC OISE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS SPORTS FRANCE domicilié(e) 2, allée de Longchamp,92150 SURESNES (dossier no 2319408) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 743 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2319408) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAVAS SPORTS FRANCE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 2, allée de Longchamp,92150 SURESNES (dossier no 2319408) - 92150 - France - SIREN 413743741
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2319408) - 75847 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2006 n°2319408 - Publication au BOPI 2006-07-12
Inscription le 13 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326858 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription le 30 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439569 - Publication au BOPI 2006-08-30
Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448419 - Publication au BOPI 2007-02-14
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562932 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 24 janvier 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°567917 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-24
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Vêtements, chaussures, chapellerie.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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